Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENTREPRISE CITOYENNE
LES EDITIONS D'ORGANISATION (S.A.)

Numéro de dépôt :
92404247
Date de dépôt :
05/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2002

Présentation de la marque L'ENTREPRISE CITOYENNE

Déposée le 5 février 1992 par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS D'ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENTREPRISE CITOYENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS D'ORGANISATION domicilié(e) 26 avenue Emile Zola, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (Sarl) - France.

La marque L'ENTREPRISE CITOYENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENTREPRISE CITOYENNE est expirée depuis le 5 février 2002.

LES EDITIONS D'ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : HT , CHRONOTHEQUE , EDIA LIBRAIRIE DES ENTREPRISES , DECRYPTONS , MODUL'EO , CHRONOTHEQUE , SEQUENCE EO


LES EDITIONS D'ORGANISATION (S.A.) - 26 avenue Emile Zola, 75015 PARIS - France


CAPRI (Sarl) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Imprimés, livres, matériel d'insstruction ou d'enseignement (à l' exception des appareils); assistance dans la conduite des affaires spécialisées en librairie; éducation et divertissement, édition de livres et de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.